Déposée le 20 août 2012 par la Société Anonyme (SA) JD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Décoration & Plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JD DIFFUSION domicilié(e) ZA du Pavé - 26270 - SAULCE-SUR-RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 823 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Décoration & Plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme - ZA du Pavé - 26270 - SAULCE-SUR-RHÔNE - France - SIREN 300823911
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768979 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19
Inscription le 5 août 2020 - Adjudication publique n°793506 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Horloges ; horlogerie et appareils chronométriques ; argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; bougeoirs et chandeliers en métaux précieux ; porte clés de fantaisie ; chronomètres ; cendriers en métaux précieux ; cadrans solaires ; récipients te ustensiles pour la cuisine et le ménage en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; service à thé en métaux précieux ; réveille matin ;
Statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièce d'ameublement ; anneaux, crochet, patères et tringles de rideaux ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; canapés et divans ; caillebotis non métalliques ; cadres [encadrements] et cadres pour photographies [encadrement] ; bureaux [meubles] ; meubles ; armoires ; commodes ; tables ; tables de chevet ; coffrets [ meubles] ; comptoirs [meubles] ; garde-manger non métalliques ; vaisseliers [meuble] étagères ; dessertes ; jardinières [meubles] ; porte-serviette [meuble] pour le linge de bains ; sièges ; tabourets ; chaises ; fauteuils ; chaises longues ; bancs ; cintres et housses pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites aux lettres ; boites en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques, coussins et oreillers ; casiers à bouteilles ; décoration en matières plastiques pour aliments ; miroirs et glaces ; porte-parapluie, portemanteaux, crochets de portemanteaux, porte revue ; panier non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres ; piedestaux pour pots à fleurs ; manche à balai non métalliques ; oreillers ; mobiles [objet pour la décoration] ;
Bocaux ; boites à biscuits, boites à pains, boites à thés non en métaux précieux ; boites en verre ; photophores ; bonbonnes ; jattes ; récipients pour la cuisine ; saladiers non en métaux précieux ; coupe à fruits ; écuelles et gamelles ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; plats à cuisson ; légumiers ; marmites ; autoclaves ; moules à gâteaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; poêle à frire ; grils [ustensiles de cuisson] ; moules [ustensiles de cuisine] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; batteries de cuisines ; ustensiles de cuissons et de cuisines non électriques non en métaux précieux ; couvercles ; casseroles ; sorbetières ; passoires non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; cloches à beurre ou à fromage ; mélangeurs manuels [shakers] ; planches à découper pour la cuisine ; écumoires ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; vaisselles non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; bols ; gobelets non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; verres à boires ; services à café et en thé non en métaux précieux ; passe-thés non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à cafés non électriques ; moulins à cafés à main ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; service à épices ; louches de cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; bouteilles isolantes ; seaux à glaces ; moule à glaçons ; siphons pour eaux gazeuses ; carafes et dessous de carafes[non en papier ni en textile] ; ramasse miettes ; ouvre bouteille ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; corbeille à pain ; ronds de serviette et porte serviette [non en métaux précieux] ; porte-couteaux pour la table ; dessous-de-plat ; salière et poivrier non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; gants de jardinage et de ménage ; balais ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; pince à linge ; distributeurs de savons et de papiers hygiéniques ; porte-savon et porte éponge ; portes brosses à dents ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; étendoirs à linge ; poubelles ; plumeaux ; cuvettes ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; abreuvoirs ; arrosoirs ; cache pot non en papier ; pots à fleurs ; cages à oiseaux ; baignoires d'oiseaux, perchoir pour oiseaux ; abris pour oiseaux ; statuettes en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; vases non en métaux précieux ; vaporisateurs de parfum ; brûle-parfums ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, boutons [poignée], enseigne en verre ou en porcelaine.
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